Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLACON FACE NORD BELLE PLAGNE
M. Jean-Michel Foucart

Numéro de dépôt :
4149413
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FLACON FACE NORD BELLE PLAGNE de Jean-Michel Foucart

Présentation de la marque FLACON FACE NORD BELLE PLAGNE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par monsieur Jean-Michel Foucart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLACON FACE NORD BELLE PLAGNE »

Le déposant est monsieur Jean-Michel Foucart domicilié(e) 156 Avenue Parmentier - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Foucart domicilié(e) 156 Avenue Parmentier - 75010 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41 43

Jean-Michel Foucart a également déposé les autres marques suivantes : SF SOCIETE FRANCAISE D ORTHODONTIE , RADIOLOGIE DENTAIRE Académie


M. Jean-Michel Foucart - 156 Avenue Parmentier - 75010 - Paris - France


M. Jean-Michel Foucart - 156 Avenue Parmentier - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670439 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.